Mentions légales
Mise à jour le 23 juin 2025
Informations générales
- Nom de l’entreprise : AMC-web
- Forme juridique : Micro-entreprise
- Adresse du siège social : 7 route de Précigné 72300 SABLE SUR SARTHE
- Responsable de la publication : Marlène Audic
- Contact : marlene.audic@amc-web.com
- SIREN/SIRET : 93450651000015
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA en vertu de l’article 293 B du Code général des impôts (pas de numéro de TVA intracommunautaire)
Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : O2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont Ferrand / SAS au capital de 100 000€ / Siret : 510 909 807 00032 / Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, et tout autre élément, est la propriété exclusive d’AMC-web, sauf indication contraire. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable. Les marques ou contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Responsabilité
AMC-web ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations fournies. L’utilisateur est seul responsable de l’usage des informations disponibles sur ce site.
Données personnelles
Les données collectées via les formulaires de contact ou de réservation sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont pas partagées avec des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de vos données. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre page « Politique de confidentialité » : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.
Cookies
Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur notre site, veuillez consulter notre page « Politique de Cookies » : POLITIQUE DE COOKIES.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
Modifications
AMC-web se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.
